Mentions légales

1. Éditeur

Le service OnArriveBien est édité à titre non professionnel par Lilit Aslanian.

Contact : contact@onarrivebien.fr.

Conformément à l'article 6-III de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004, les coordonnées personnelles non publiées de l'éditeur sont tenues à la disposition de l'hébergeur et des autorités compétentes.

2. Direction de la publication

La directrice de la publication est Lilit Aslanian.

3. Hébergement et services techniques

Application web : Vercel Inc., 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis — vercel.com.

Base de données et authentification : Supabase, Inc. et ses entités européennes — supabase.com.

Géocodage : API Adresse de la Base Adresse Nationale, service public français — adresse.data.gouv.fr.

4. Propriété intellectuelle

La dénomination OnArriveBien, sa présentation, ses textes, éléments graphiques et logiciels sont protégés par les règles applicables à la propriété intellectuelle. Toute reproduction non autorisée est interdite, sous réserve des droits des bibliothèques et contenus tiers.

5. Données personnelles

Le traitement des données est décrit dans la politique de confidentialité. Toute demande relative à vos droits peut être adressée à contact@onarrivebien.fr.

6. Signalement

Un contenu ou comportement préoccupant peut être signalé depuis la conversation concernée ou par courriel. En cas d'urgence ou de danger immédiat, contactez en priorité les services d'urgence compétents.

7. Accessibilité

OnArriveBien cherche à rendre ses interfaces utilisables par le plus grand nombre. Pour signaler une difficulté d'accès, écrivez à contact@onarrivebien.fr en précisant l'écran et l'appareil concernés.

8. Information à valider

Avant publication : le nom commercial, le domaine définitif, l'adresse de l'éditeur, l'entité contractante Vercel/Supabase et les régions effectives d'hébergement doivent être vérifiés avec les contrats de production.